Politiques et règlements

Politiques du Conseil d’administration

Le Conseil d’administration oriente le Collège, en application de la Loi de 2002 sur les collèges d’arts appliqués et de technologie et de ses règlements, en établissant des politiques qui reflètent la Mission, la Vision et les Valeurs qui sont axées sur la réussite étudiante, la qualité des programmes et des services, la viabilité financière, la pérennité et la vitalité de La Cité.

Dans son cadre de gouvernance, le Conseil se dote d’un ensemble de politiques qui relèvent de quatre ordres distincts, mais complémentaires, à savoir :

  1. Processus de gouvernance (porte sur le fonctionnement du Conseil)
  2. Liens entre le Conseil d’administration et la présidence-direction générale du Collège
  3. Limites à la présidence-direction générale
  4. Fins du Collège (Profil du diplômé)

null 1.06 Plan de travail annuel

Résolutions no : 95-62-12
2013-CA-232-04
2018-CA-263-12
2022-CA-289-06
Mise à jour : 2022-12-12

Afin de s'acquitter des responsabilités qui lui incombent dans un style de gouvernance qui est conforme aux politiques en vigueur, le Conseil d’administration se dote d’un plan de travail annuel qui lui permettra d'effectuer le réexamen annuel des politiques relatives aux fins et d'améliorer de façon continue son rendement en veillant à la formation des membres ainsi qu'à l'enrichissement des contributions et des délibérations. Ce plan de travail comprendra quatre volets :

  • L’évaluation de la performance du Conseil d’administration
  • L’orientation des nouveaux membres
  • La formation continue des membres en fonction des thèmes identifiés
  • Le plan de travail et le calendrier annuel des activités du Conseil d’administration
  1. Le cycle prend fin le dernier jour d’août, chaque année, afin que l'établissement du budget reflète la mise en œuvre annuelle des visions à long terme du Conseil.
    • En septembre de l’année suivante, le Conseil d’administration établit son plan de travail et calendrier des réunions pour l'année à venir.
  2. Dans le cadre de l'organisation des réunions et des autres activités du Conseil au cours de l'année, la formation, la contribution et les délibérations des membres sont privilégiées.
    • Dans la mesure du possible, le Conseil détermine les thèmes (ex. : gouvernance, gestion des risques, protection des actifs, etc.) dans lesquels les membres ont besoin d'être formés et pour lesquels ils doivent contribuer davantage afin d'augmenter le niveau de connaissances et de prévoyance du Conseil de sorte que celui-ci fasse des choix judicieux.
  3. La séquence des événements découlant du processus de planification des activités du Conseil pour l'année se terminant le 31 août est la suivante :
    • Juin : célébration, revue de l'année, constat des améliorations réalisées, discussion sur les améliorations à envisager pour l'année suivante et sur leur ampleur.
    • Septembre : adoption d'un programme préliminaire pour l'année, et au besoin, identification des groupes à consulter et des besoins de formation des membres du Conseil.
    • Janvier/février : session de planification afin d’identifier les éléments qui pourraient avoir un impact sur le Plan d’affaires et de la planification financière.

Pour communiquer avec nous

Anne Marie Rocheleau
Coordonnatrice – Bureau de la présidence,
Conseil d’administration

801, promenade de l’Aviation
Ottawa (Ontario)
K1K 4R3

Tél. : 613 742-2483, poste 2428 ou
1 800 267-2483, poste 2428

Adresse électronique : [email protected]