Politiques
Politiques
Comité d’éthique de la recherche avec les êtres humains (CÉR)
Modes opératoires normalisés (mon)
Les Modes Opératoires Normalisés (MON) sont des procédures spécifiques aux CÉR développées par le Réseau des Réseaux (N2) et l’association Canadienne des Comités d’éthique de la recherche (ACCER). Le CÉR de La Cité a adopté ces politiques, car elles sont spécifiques aux comités d’éthique qui évaluent la recherche avec des êtres humains et sont conformes aux règlements canadiens et américains applicables, ainsi qu’aux principes directeurs d’éthique. L’objectif de ces procédures est de promouvoir la qualité et d’assurer la conformité du processus d’évaluation entre les CÉR.
Si vous désirez consulter les politiques qui ne sont pas accessible par hyperlien, veuillez communiquer avec le secrétariat du CÉR à l’adresse [email protected].
Administration
CÉR-MON Recherche exigeant une évaluation du CÉR
CÉR-MON Conflits d’intérêts Chercheur.e.s
CÉR-MON Conflits d’intérêts – Membres du CÉR et personnel de bureau du CÉR
CÉR-MON Composition du CÉR
CÉR-MON Gestion des membres du CÉR
Obligation des chercheurs
CÉR-MON Compétences et responsabilités des chercheur.e.s
Processus de validation
CÉR-MON Exigences du CÉR liées aux demandes et évaluation administrative
CÉR-MON Administration des réunions du CÉR
CÉR-MON Gestion des documents
Processus d’évaluation
CÉR-MON Recherche exigeant une évaluation du CÉR
CÉR-MON Exigences liées aux demandes d’évaluation
CÉR-MON Évaluation initiale - Critères d'approbation du CÉR
CÉR-MON Évaluation déléguée
CÉR-MON Décisions du CÉR concernant les évaluations
CÉR-MON Activités liées aux évaluations du CÉR en cours
CÉR-MON Évaluation continue
CÉR-MON Achèvement de la recherche
CÉR-MON Suspension ou arrêt de l’approbation du CÉR
Consentement
CÉR-MON Exigences et documentation au formulaire de consentement
Avant de déposer une soumission au CÉR, veuillez prendre connaissance des directives administratives suivantes :
Consultez la directive PED-13 sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains.
Consultez la directive PED-14 sur la biosécurité.
Consultez la directive PED-15 sur la conduite responsable en recherche
Consultez la directive PED-19 sur la convenance institutionnelle de la recherche
Avant d’accepter de participer à un projet de recherche, vous devez comprendre :
- les objectifs et les avantages attendus ou l’absence d’avantages immédiats;
- en quoi consiste votre participation et, si le projet est un essai clinique, vous devez être informé du traitement utilisé ou de l’intervention proposée ainsi que des effets secondaires possibles ;
- le type d’observations, d’examens et de tests auxquels vous participerez;
- les risques, inconvénients, inconforts et avantages liés à votre participation au projet ;
- comment les renseignements recueillis seront utilisés, entreposés et détruits ;
- que vos questions ont été répondues ;
- qu’une copie du formulaire de consentement vous a été remise ;
- que vous pouvez vous retirer du projet en tout temps sur avis verbal et que vous n’avez pas à justifier votre décision ;
- quelles ressources sont à votre disposition et comment communiquer avec l’équipe de recherche si vous avez besoin de plus amples renseignements ou si vous avez une plainte à signaler.
Tous ces éléments font partie du processus que l’équipe de recherche doit suivre pour obtenir votre accord (consentement) pour participer à leur projet. Votre accord doit être documenté par l’équipe de recherche. Vous devriez avoir suffisamment de temps pour décider si vous souhaitez y participer.
Le refus de participer à un projet de recherche ne doit pas influencer ou compromettre la relation avec :
- vos enseignant.e.s et les administrateur.trice.s de La Cité ou votre progression académique ;
- votre médecin ;
- ni les services de santé ou le traitement que vous recevez.
Même après avoir accepté de participer (consentement écrit ou oral) au projet, vous pouvez changer votre décision à tout moment sans crainte de répercussions sur la qualité de vos expériences académiques ou professionnelles actuelles et futures ainsi que sur les soins médicaux actuels et futurs.
En participant à un projet de recherche, vous ne renoncez à aucun de vos droits.
Pour plus d’informations, consultez cette brochure « Participer à la recherche : Ressources éducatives »
Vous pouvez consulter les bases de données suivantes pour déterminer si un essai clinique répond aux exigences réglementaires. Ces sites pourraient également vous aider à trouver des essais cliniques qui pourraient être pertinents pour vous, les recherches listées ne sont pas toutes liées à des soins médicaux.
Selon la plus récente version de l’Énoncé de politique des trois Conseils (EPTC2), un essai clinique « désigne tout projet de recherche faisant appel à des participants afin d'évaluer les effets sur la santé d'une ou de plusieurs interventions relatives à la santé. Les essais cliniques peuvent porter, entre autres, sur les interventions ou produits suivants : les médicaments, les produits radiopharmaceutiques, les cellules et autres produits biologiques, les interventions chirurgicales, les examens radiologiques, les instruments médicaux, les thérapies génétiques, les produits de santé naturels (PSN), les changements dans les protocoles de soins, les soins préventifs, les thérapies manuelles et les psychothérapies. Les essais cliniques peuvent aussi porter sur des questions qui ne sont pas directement liées à des buts thérapeutiques (comme le métabolisme d'un médicament) en plus de celles qui visent directement à évaluer le traitement des participants.
Toutefois, on effectue aussi des projets de recherche servant à évaluer des interventions (habituellement en comparant deux approches ou plus) dans des disciplines connexes comme la psychologie. Le chercheur qui mène un essai clinique est souvent (mais pas toujours) un clinicien, c'est-à-dire un professionnel de la santé (p. ex. médecin, dentiste, naturopathe, infirmier, physiothérapeute). Les principes éthiques énoncés dans le présent chapitre s'appliquent à tous les essais cliniques, quels que soient leur type, leur forme ou la méthode employée. » (Chap. 11).
Accédez au site internet de Clinical Trials Ce site Web est le site officiel du « U.S. Department of Health and Human Services, National Institutes of Health, National Library of Medicine, and National Center for Biotechnology Information ».
Accédez au site internet d’ISRCTN Registry Ce site Web « accepte toutes les études impliquant des sujets humains ou des populations dont les résultats évaluent les effets sur la santé et le bien-être des personnes, y compris les études portant sur les soins de santé, les services sociaux, l'éducation, la sécurité sur le lieu de travail et le développement économique. »