Les règlements

Bibliothèque

Droit d'auteur

Intégrité scolaire

1. Admissibilité

Pour devenir admissible aux services de prêt, tout usager doit présenter sa carte d'étudiant, d'employé ou sa carte d'abonné membre de la communauté. Les cartes sont personnelles et non transférables.

Pour obtenir une carte d'abonné, les membres de la communauté doivent présenter un permis de conduire ou une carte avec photo et une preuve de résidence.

2. Privilèges

Le personnel de la bibliothèque peut retirer à un usager ses privilèges d'emprunt dans les circonstances suivantes :

  • Amende non payée ou document emprunté en retard.
  • Bris volontaire du matériel.
  • Vandalisme.
  • Non respect d'un article du règlement de la bibliothèque.
  • Vol de matériel.
  • Manque de respect envers le personnel.

3. Prêt de documents

  • L'usager est totalement responsable des documents empruntés.
  • Le prêt maximal pour les étudiants est de 6 livres et 3 documents audiovisuels.
  • Le prêt maximal pour les professeurs et membres du personnel est de 10 livres et 3 documents audiovisuels.
  • Le prêt maximal pour la communauté est de 6 livres à l'exclusion de tout autre matériel.
  • Une amende est imposée pour chaque document remis après la date d'échéance du prêt.
  • L'usager est totalement responsable des documents empruntés directement dans une autre institution ou via le Service de prêt entre bibliothèques. Les conditions et règlements de l'institution prêteuse s'appliquent.
  • La bibliothèque se réserve le droit de modifier le nombre de jours durant lesquels un document peut être emprunté ainsi que la possibilité de renouveler un prêt.
  • Magazines et journaux :
    • Consultation sur place/prêt disponible sur demande. Amendes : 3$ par jour et par document jusqu’à concurrence du prix d’achat du document.

Collection générale

  • Prêt de 2 semaines ; 1 mois pour le personnel.
    • Un renouvellement. Amendes : 0,25 $ par jour et par document (Max. 30 $ par document)
  • Prêt 7 jours, prêt 3 jours, prêt 1 jour :
    • Aucun renouvellement. Amendes : 3 $ par jour par document jusqu’à concurrence du prix d’achat du document plus un frais administratif de 10 $ par document.

Magazines et journaux

  • Consultation sur place.

Réserve

  • Consultation sur place. Habituellement, prêt de 2 heures et maximum de trois documents. Amendes : 2 $ par heure et par document (Max. 50 $ par document).

Référence

  • Consultation sur place.

Documents audiovisuels

  • Prêt à l'heure ou de soirée et fin de semaine. Maximum trois documents. Amendes 2 $ par jour et par document. (Max. 50 $ par document).

Documents perdus ou endommagés

  • En cas de perte ou de détérioration d'un document, le coût de remplacement doit être défrayé par l'usager, plus un coût de 10 $ dollars de préparation matérielle (5 $ pour les magazines).
  • La bibliothèque se réserve le droit de recommander au Bureau des admissions et du registraire que les notes, attestations, certificats ou diplômes soient retenus et que le dossier d'un étudiant soit scellé jusqu'à ce que le matériel en retard ait été retourné et que les amendes dues aient été payées.

4 . Utilisation des locaux

  • La bibliothèque est un lieu d'étude, de recherche et de calme.
  • Tout usager doit respecter les règlements régissant l'utilisation des locaux et des services.
  • Il est interdit de boire, de manger, de parler à haute voix ou d'afficher tout comportement susceptible de déranger les autres usagers.
  • Les usagers doivent fermer leur cellulaire avant d'entrer dans la bibliothèque.
  • L'utilisation des ordinateurs pour des fins de travaux scolaires a priorité sur toute autre forme d'utilisation (par exemple : courriel, jeux, chat).

Bibliothèque

Campus d’Ottawa

Local A3020,
613 742-2483, poste 2222
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