Directives administratives de nature générale
Directives administratives
de nature générale
- GEN-01 Mécanisme de traitement des plaintes en vertu de l’énoncé de politique sur les services en français
- GEN-04 Mise en berne des drapeaux
- GEN-05 Droits d’auteur et utilisation équitable
- GEN-06 Développement durable et environnement
- GEN-07 Objets perdus et trouvés
- GEN-08 Campus sans fumée
- GEN-09 Accès à l’information et à la protection de la vie privée
- GEN-10 Affichage intérieur et extérieur
- GEN-11 Affichage électronique sur écrans Télécité
- GEN-12 Distribution de documents/produits sur le campus
- GEN-14 Communication
- GEN-15 Médias sociaux
- GEN-16 Conseil collégial
- GEN-19 Standard de bureau
- GEN-20 Utilisation appropriée de l’équipement de surveillance électronique de la sécurité
- GEN-21 Consommation, vente, échange et production de cannabis, de ses dérivés et de toute autre substance règlementée ou illicite
- GEN-22 Écriture inclusive
- GEN-23 Normes d’accessibilité intégrées
Les directives administratives de nature générale réfèrent à l'encadrement en lien avec les affaires corporatives, les communications, etc.
- Procédure portant sur les dons de bienfaisance
- Procédure concernant les activités de collecte de fonds