PED-01-02 Identification des étudiants
Directives
de l'étudiant.e
- Objet et portée des directives
- PED-01-01 Inscription, ajout, retrait, abandon et transfert
- PED-01-02 Identification des étudiants
- PED-01-03 Équivalences et reconnaissance des acquis
- PED-01-04 Accessibilité et accommodement pour les étudiants en situation de handicap
- PED-01-05 Plan de cours et tableau chronologique
- PED-01-06 Évaluation des apprentissages de l’étudiant
- PED-01-07 Règles de conduite
- PED-01-08 Intégrité scolaire
- PED-01-09 Admissibilité aux stages
- PED-01-10 Processus de suivi du cheminement scolaire par le comité de la réussite étudiante
- PED-01-11 Système de notation et de conditions de promotion
- PED-01-12 Droit de reprise (DR)
- PED-01-13 Demande de révision de notes finales
- PED-01-14 Appel d’une décision d’ordre scolaire
- PED-01-15 Restriction temporaire dans la poursuite des études et dans l’admissibilité à l’aide financière
- PED-01-16 Obtention de l’attestation, du certificat du diplôme ou du grade d’études appliqués
- PED-01-17 Programmes d'études en mode coopératif
- PED-01-18 Sorties éducatives
- PED-01-19 Rencontre des représentant.e.s de classe
- PED 01-20 Cours préalables et fondamentaux
- PED-01-21 Admission
Identification des étudiant.e.s
Code numérique : PED-01-02
Responsable de la diffusion :
Vice-présidence à l’Enseignement et à la recherche
Groupes ou secteurs ou fournisseurs de services consultés :
Secteur des Immeubles et de la protection, Bureau des admissions et du registraire
Entrée en vigueur : 27 mai 2020
Dernière révision : 11 mars 2024
Fréquence de révision : Cette directive est révisée et validée tous les 3 ans.
Table des matières
2.1 Objet
La présente directive vise à encadrer le système d’identification des étudiant.e.s qui doivent avoir accès aux bâtiments et aux installations du Collège, en vue de la protection des actifs du Collège et de la sécurité des membres de la communauté collégiale.
2.2 Destinataires
La présente directive s’applique à la communauté étudiante inscrite à temps plein et à temps partiel.
2.3 Description
La carte d'identité du Collège La Cité contient les renseignements suivants portant sur l'étudiant.e :
- Noms et prénom(s)
- Numéro d'identité (matricule)
- Photo
- Photo de l’animal de service, le cas échéant
2.4 Utilité
La carte d’identité étudiante est obligatoire pour :
- Circuler sur les campus de La Cité. Elle permet l'accès aux bâtiments et aux installations, et l’obtention de divers services du Collège.
- Faire des emprunts à la bibliothèque de documents imprimés, de matériels audiovisuels ou autres.
- Accéder à certains locaux dont l'accès est restreint.
- Accéder aux campus hors de heures d’ouverture, les fins de semaine et les jours fériés.
- Utiliser des imprimantes pour l’impression de travaux.
La carte d’identité peut être exigée par un.e professeur.e lors d’une évaluation sommative ou encore pour accéder à la salle de classe. Un.e étudiant.e qui ne présente pas sa carte d'identité à la demande de son.sa professeur.e pourrait se voir refuser l’accès à son évaluation sommative ou à la salle de classe. Dans le cas où les étudiant.e.s suivent des cours uniquement à distance ou en ligne, une autre carte d’identité avec photo pourrait être utilisée.
2.5 Modalités
A. Généralités
- L’utilisation de la carte d'identité de La Cité doit être conforme aux règles et politiques de l’établissement.
- L’étudiant.e doit obtenir une carte d’identité du Collège avec photographie au début de ses activités académiques. La photographie doit respecter les instructions détaillées sur le site Internet Ma carte étudiante - La Cité et, entre autres, permettre l’identification de la personne.
- Il est possible de porter le turban, le hijab ou autre couvre-chef s’il est porté quotidiennement pour des raisons religieuses; il ne doit cependant pas cacher les yeux ou toute autre partie du visage, ou projeter de l’ombre.
- Les étudiant.e.s qui doivent utiliser leur carte d’identité pour avoir accès à des installations du Collège à usage restreint doivent se rendre à la réception du secteur de leur programme d’études qui fera les arrangements appropriés avec le Service de sécurité du Collège afin de programmer adéquatement la carte.
- Lorsqu’il.elle est sur la propriété du Collège ou dans des bâtiments et installations utilisés par le Collège, tout.e étudiant.e doit, à la demande du personnel de sécurité et des responsables du Collège, s’identifier en présentant sa carte d’identité. L’étudiant.e qui refuse de s'identifier pourrait faire l’objet de mesures disciplinaires et devoir quitter les lieux.
- Si une tierce partie utilise la carte d’identité d’un.e étudiant.e du Collège, les mesures suivantes seront prises :
- La carte d’identité sera immédiatement confisquée. Le Service de sécurité du Collège sera informé pour qu’une enquête soit effectuée afin de déterminer la nature de l’utilisation frauduleuse.
- Dans le cas où le.la titulaire de la carte d’identité aurait volontairement permission utilisation par une tierce partie, ce.tte dernier.ère pourrait faire l’objet de mesures disciplinaires.
- Dans le cas d’un vol d’identité, les services policiers pourraient être informés.
B. Obtention de la carte
- L’étudiant.e peut faire produire sa carte d’identité en ligne par le biais de son téléphone intelligent ou d’un ordinateur en allant à l’adresse internet suivante : http://macarte.collegelacite.ca/ et en suivant les instructions qui apparaissent à l’écran.
- Au besoin, l’étudiant.e peut se présenter à la Zone pour recevoir de l’appui.
- Une pièce d’identité avec photo sera demandée à l’étudiant.e pour qu’il.elle puisse prendre possession de sa carte. Pour ce faire, il.elle doit se rendre au Centre de reprographie.
C. Perte, vol ou bris de la carte
- Lors de leur émission initiale, les cartes d’identité sont vérifiées afin de confirmer leur bon fonctionnement. Les titulaires de carte d’identité sont responsables de leur utilisation judicieuse. Dans ce contexte, en cas de perte, de vol ou de bris de la carte d’identité, les mesures suivantes doivent être prises :
- La perte d’une carte doit être rapportée au Service de sécurité du Collège qui entreprendra ensuite les démarches de désactivation de la carte d’identité.
- Des frais liés au coût de remplacement de la carte sont imposés et doivent être payés avant de pouvoir obtenir une nouvelle carte. Lorsque le paiement est fait, il faut aviser le Bureau des admissions et du registraire afin de lier le paiement à la réimpression de la carte d’identité.
- Le.la titulaire de la carte doit se rendre au Centre de reprographie pour en obtenir une nouvelle