Directives
de l'étudiant.e  

15.1 Considérations générales

Le cheminement d'un étudiant est évalué selon le succès qu'il obtient dans chaque cours de son programme d’études. Ce succès est mesuré au moyen d'une évaluation portant sur le rendement scolaire de l'étudiant (voir directive pédagogique PED-01-11 Système de notation et conditions de promotion).

Toute décision concernant la restriction dans la poursuite des études est portée au dossier de l'étudiant et la direction à l'Enseignement responsable du programme d’études doit en aviser l'étudiant concerné par écrit dans un délai maximal de cinq (5) jours ouvrables. Toute correspondance afférente est versée au dossier de l'étudiant au Bureau des admissions et du registraire.

15.2 Cheminement modifié

1. L’échec dans un ou plusieurs cours ou une moyenne pondérée (pour l'étape) inférieure à 1,7 sur 4,3 (2,3 sur 4,3 pour les étudiants inscrits à un baccalauréat) à la fin d'une étape peut mener à des modifications dans le cheminement régulier du programme d’études.
2. Le Comité de la réussite étudiante recommande à la direction du secteur concerné les conditions spécifiques s’appliquant à la poursuite des études, comme une entente de réussite scolaire dans le but d’établir les balises nécessaires à sa réussite.

15.3 Modalités d’application des restrictions temporaires de la poursuite dans le programme d’études

La décision d’interrompre temporairement la poursuite du parcours d’un étudiant dans son programme d’études est prise par la direction du secteur concerné, suivant la recommandation du Comité de la réussite étudiante si, par exemple :

• L’étudiant ne maintient pas une moyenne pondérée (pour l’étape) de 1,7 sur 4,3 (2,3 sur 4,3 dans le cas d’un baccalauréat) au terme de 2 étapes dans ce programme ou pour les cours suivis par l’étudiant dans le cadre d’un plan de cheminement modifié.
• Un étudiant qui échoue un stage en milieu de travail à deux (2) reprises peut être retiré de son programme d’études. La directive pédagogique PED-01-09 Admissibilité aux stages offre plus de détails à cet égard.
• S’il ne respecte pas les modalités relatives aux stages décrites à la directive PED-01-09 Admissibilité aux stages.
• S’il ne se présente pas à aucun de ses cours, ne fait aucune des évaluations prévues et obtient une moyenne pondérée semestrielle de 0 pour un semestre.

1. Si l’étudiant doit être retiré du programme, la direction du programme d’études en avise le Bureau des admissions et du registraire et documente le tout dans le dossier étudiant.
2.  La direction du secteur à l’Enseignement avise l’étudiant par écrit et envoie une copie au Bureau des admissions et du registraire pour archivage. L’étudiant sera retiré de son programme.
3. L'étudiant peut poursuivre ses études à La Cité en effectuant une nouvelle demande d'admission dans un autre programme d'études. Si l’étudiant désire se réinscrire au même programme ou à un programme ayant un tronc commun, le Bureau des admissions et du registraire demande l’approbation de la direction du secteur. Une lettre de motivation peut être exigée de l’étudiant.

Notes importantes

La Cité peut, selon les exigences spécifiques des associations professionnelles ou des organismes d’accréditation du programme d’études, avoir recours à des modalités d’application particulières visant l’assurance de la qualité du programme d’études et la préparation de la réussite des finissants aux examens d’accès à la profession et au milieu du travail. Par ailleurs, tout étudiant peut avoir recours au mécanisme prévu dans la directive pédagogique PED-01-14 Appel d'une décision d'ordre scolaire.

15.4 Modalités d’application de la restriction dans l’admissibilité à l’aide financière

Rendement scolaire satisfaisant selon les critères du Régime d’aide financière aux étudiantes et étudiants de l’Ontario (RAFÉO)

Le RAFÉO exige un rendement scolaire satisfaisant pendant chaque période d’études afin de maintenir l’admissibilité de l’étudiant au régime de prêts et bourses. Le ministère des Collèges et Universités (MCU) exige la réussite d’un minimum de 60 % des cours d’une charge complète du programme d’études. Le MCU précise qu’un établissement d’enseignement postsecondaire peut appliquer une directive interne à condition qu'elle soit plus sévère que les normes du RAFÉO. À La Cité, un rendement scolaire satisfaisant signifie une moyenne pondérée cumulative de 1,7 sur 4,3 (2,3 sur 4,3 pour les étudiants inscrits au baccalauréat) ou plus au terme de chaque année d’études.

1. Résultats scolaires insatisfaisants pendant une période d’études d’un an : le Collège informe le RAFÉO de ces résultats. Le RAFÉO transmet un avis de probation scolaire à l’étudiant; celui-ci demeure admissible au RAFÉO pendant le trimestre d’études suivant, mais il doit obtenir un rendement scolaire satisfaisant.
2. Résultats scolaires insatisfaisants pendant deux (2) périodes d’études d’un an : l’étudiant devient inadmissible au RAFÉO pour une période minimale de douze (12) mois consécutifs conformément aux directives du RAFÉO. L’étudiant doit obtenir des résultats scolaires satisfaisants pour cette période de douze (12) mois pour être à nouveau éligible au RAFÉO.

15.5 Autres directives de l’étudiant reliées

• PED-01-09 Admissibilité aux stages
• PED-01-11 Système de notation et conditions de promotion
• PED-01-14 Appel d'une décision d'ordre scolaire